Nouvelles recommandations sanitaires en cas d’épisode de pollution

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Un nouvel arrêté du ministère de la santé est entré en vigueur le 1^er septembre concernant les recommandations sanitaires à diffuser en cas de pollution atmosphérique (en complément de l’arrêté interministériel « mesures d’urgence » du 26 mars 2014).

Cet arrêté abroge celui du 11 juin 2003. Il actualise et harmonise les recommandations sanitaires à la lumière des dernières connaissances en matière d’impact sur la santé de la pollution de l’air.

L’arrêté du 20 août 2014 a pour objet de préciser aux acteurs locaux (Préfets, AASQA, ARS, services déconcentrés de l’Etat) en charge de la communication sur la pollution de l’air et ses effets sanitaires, les principales informations et recommandations sanitaires à diffuser aux populations cibles en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant.

Les différents messages à diffuser en cas d’épisode de pollution portent sur les 4 polluants suivants : particules (PM₁₀), dioxyde d’azote (NO₂), dioxyde de soufre (SO₂) et ozone (O₃). Ils prennent en compte la nature de la pollution, les contextes locaux et précisent les catégories de personnes concernées (populations vulnérables et sensibles, population générale). L’arrêté s’appuie sur les messages établis par le HCSP (Haut Conseil de Santé Publique) dans son avis du 15 novembre 2013 suite à une saisine des ministères de l’écologie et de la santé.

Les messages sont classifiés selon 2 catégories de seuils (seuils fixés par l’article R. 221-1 du code de l’environnement) :

• dépassements de seuils d’information et de recommandations,
• dépassement des seuils d’alerte ou persistance du dépassement du seuil d’information.

Ces informations et recommandations sanitaires peuvent, si besoin, être complétées pour prévenir les effets de la pollution de l’air sur la santé des personnes ou être adaptées aux contextes régionaux.

L’arrêté pourra être complété par la suite de recommandations sanitaires relatives à d’autres situations que celles des épisodes de pollution de l’air ambiant. Pourront être élaborés des messages sanitaires relatifs à la pollution chronique (intégrant des recommandations comportementales), des messages sanitaires de prévention en cas de pics polliniques, des outils/documents à destination des professionnels de santé.

En savoir plus :

• Le détail des messages est précisé en annexe de l’arrêté du 20 août 2014. Télécharger l'arrêté sur Legifrance
• Lire les recommandations sanitaires sur le site du ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
• Pour connaître les seuils d’information, recommandation et d’alerte : Legifrance - article R.221-1 du code de l’environnement