Guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques
Type de documents
Guide méthodologique
Référentiel technique national
Oui
Année programme
2018
Auteurs
.
Nom de l'organisme
Ministère chargé de l'environnement
Mots clés (legacy)
Référentiel technique national
Mots-clés
Ce guide fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 16 avril 2021 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air ambiant.
Il a été approuvé en CPS (comité de pilotage de la surveillance) du 14 juin 2018.
Mise en application : 14 juin 2018
PCIT, 2018
Ce guide a été révisé en mars 2019. Ses modifications portent sur la partie A (éléments généraux et transversaux).
Documents
MTES_Guide_methodo_elaboration_inventaires_PCIT_mars2019.pdf
PCIT_BD_speciation_COVNM-2017.zip
Chapitres-Guide_methodo_PCIT_2018-version mars 2019.zip