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Date d'application Polluant(s) concerné(s) Région Département(s) Niveau de la procédure Secteur(s) Mesure(s) déployée(s) Document(s)
25-07-2019 O3 AUVERGNE RHONE ALPES
  • RHONE
 Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports ; Secteur Transports (Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales) Reporter les épandages ; Recourir à des enfouissements rapides des effluents ; Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Modifier le format des épreuves de sports mécaniques ; Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
20190723_DEC-CP_Zone-Coteaux_69_Alerte-N1.pdf
20190723_CP_ZOne_coteaux_69-ALerte-N1_internet.pdf
24-07-2019 O3 AUVERGNE RHONE ALPES
  • PUY-DE-DOME
 Information & Recommandation
20190723_DEC_Puy-Dome_63_Info-R.pdf
24-07-2019 O3 AUVERGNE RHONE ALPES
  • SAVOIE
 Alerte Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
20190723_DEC_ZUPS_73_Alerte-N1.pdf
20190722_CP_ZUPS_73_Info-R.pdf
24-07-2019 O3 AUVERGNE RHONE ALPES
  • AIN
 Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Recourir à des enfouissements rapides des effluents ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
20190723 AP signe - mesures N1 bassin Lemanique.pdf
20190723 CPBassinOuestetLemaniqueOrangeOzone.pdf
24-07-2019 O3 GRAND EST
  • MOSELLE
  • BAS-RHIN
  • HAUT-RHIN
 Alerte Secteur industriel ; Secteur Transports Report d'opérations émettrices de COV ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
57_arrete_pollution.pdf
68_CP - Episode de pollution atmosphérique de type estival à l'ozone O3.pdf
24-07-2019 NORMANDIE
  • SEINE-MARITIME
 Information & Recommandation
24-07-2019 O3 AUVERGNE RHONE ALPES
  • HAUTE-SAVOIE
 Alerte Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
20190723_AP_ZUPS_74_Alerte-N1.pdf
20190722_CP_Haute-Savoie_74-Info-R.pdf
24-07-2019 BOURGOGNE FRANCHE COMTE
  • COTE-D'OR
  • SAONE-ET-LOIRE
 Information & Recommandation
24-07-2019 HAUTS-DE-FRANCE
  • NORD
  • PAS-DE-CALAIS
 Information & Recommandation
24-07-2019 O3 AUVERGNE RHONE ALPES
  • ISERE
 Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Reporter les épandages ; Recourir à des enfouissements rapides des effluents ; Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
20190723-AP-zone-alpine_38-Alerte-N1.pdf
20190723-CP-zone-alpine_38-Alerte-N1.pdf