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Date d'application Polluant(s) concerné(s) Région Département(s) Niveau de la procédure Secteur(s) Mesure(s) déployée(s) Document(s)
20-06-2023 PM10 AUVERGNE RHONE ALPES
  • ISERE
 Information & Recommandation
Info reco - Grenoblois - Mixte.pdf
19-06-2023 AUVERGNE RHONE ALPES
  • SAVOIE
 Information & Recommandation
19-06-2023 AUVERGNE RHONE ALPES
  • ISERE
 Information & Recommandation
Info reco - Grenoblois - Mixte.pdf
19-06-2023 AUVERGNE RHONE ALPES
  • HAUTE-SAVOIE
 Information & Recommandation
17-06-2023 O3 NORMANDIE
  • EURE
 Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports ; Secteur Transports (Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales) Suspendre écobuage et brûlage ; Réduire les rejets atmosphériques ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Limiter le trafic routier des poids lourds en transit ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs ; Reporter les essais moteurs des aéronefs ; Raccorder électriquement à quai les bateaux ; Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants ; Covoiturage ; Réduction des déplacements autos pour les administrations ; Adaptation des horaires de travail ; Télétravail
17-06-2023 O3 NORMANDIE
  • SEINE-MARITIME
 Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports ; Secteur Transports (Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales) Suspendre écobuage et brûlage ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Limiter le trafic routier des poids lourds en transit ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs ; Reporter les essais moteurs des aéronefs ; Raccorder électriquement à quai les bateaux ; Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants ; Adaptation des horaires de travail ; Télétravail
17-06-2023 O3 NORMANDIE
  • CALVADOS
 Alerte Secteur résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage
16-06-2023 O3 HAUTS-DE-FRANCE
  • NORD
  • PAS-DE-CALAIS
 Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Suspendre écobuage et brûlage ; Report d'opérations émettrices de COV ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
APzoneNord_picpoll_20230615.pdf
16-06-2023 O3 NORMANDIE
  • EURE
 Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports ; Secteur Transports (Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales) Suspendre écobuage et brûlage ; Réduire les rejets atmosphériques ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Limiter le trafic routier des poids lourds en transit ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs ; Reporter les essais moteurs des aéronefs ; Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants ; Covoiturage ; Réduction des déplacements autos pour les administrations ; Adaptation des horaires de travail ; Télétravail
16-06-2023 O3 ILE-DE-FRANCE
  • PARIS
  • SEINE-ET-MARNE
  • YVELINES
  • ESSONNE
  • HAUTS-DE-SEINE
  • SEINE-SAINT-DENIS
  • VAL-DE-MARNE
  • VAL-D'OISE
 Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Suspendre écobuage et brûlage ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Réduire les rejets atmosphériques ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
20230615 Decision N°2023-031.pdf
CP PP 15062023 - Pollution à l’Ozone (O3) en Ile-de-France.pdf