Mesure ou recommandation - Secteur Agricole
Mesure ou recommandation - Secteur Résidentiel et tertiaire
Description des mesures du secteur
- Interdiction de l’utilisation des barbecues à combustible solide.
Mesure ou recommandation - Secteur Industriel
Description des mesures du secteur
- Sensibilisation du personnel et vigilance accrue des exploitants sur le fonctionnement des installations (paramètres de fonctionnement, stabilisation des charges, bon fonctionnement des systèmes de traitement…) et sur l’application des bonnes pratiques
- Utilisation du combustible le moins émissif pour les installations pouvant fonctionner avec plusieurs types de combustibles.
- Limitation de l’usage des engins de manutentions thermiques au profit des engins électriques.
- Gros émetteurs ICPE: mise en oeuvre des prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en cas d’alerte à la pollution de niveau 1.
- Utilisation du combustible le moins émissif pour les installations pouvant fonctionner avec plusieurs types de combustibles.
- Limitation de l’usage des engins de manutentions thermiques au profit des engins électriques.
- Gros émetteurs ICPE: mise en oeuvre des prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en cas d’alerte à la pollution de niveau 1.
Mesure ou recommandation - Secteur Transport
Description des mesures du secteur
- Renforcement des contrôles de pollution des véhicules.
- Réduire les temps d’entraînement et d’essai des compétitions mécaniques (terre, air) de 50 %.
- Réduire les temps d’entraînement et d’essai des compétitions mécaniques (terre, air) de 50 %.
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Description des mesures du secteur
- Interdiction des feux d’artifice pendant la période de pollution.