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Date d'application Polluant(s) concerné(s) Région Département(s) Niveau de la procédure Secteur(s) Mesure(s) déployée(s) Document(s)
21-01-2020 AUVERGNE RHONE ALPES
  • RHONE
 Information & Recommandation
20200121_CP_BLNI_69_Info-R_Dpt69.pdf
21-01-2020 AUVERGNE RHONE ALPES
  • ISERE
 Information & Recommandation
20200121_CP_BLNI_38_Info-R_Dpt38.pdf
15-01-2020 AUVERGNE RHONE ALPES
  • HAUTE-SAVOIE
 Information & Recommandation
20200114_CP_pollution_air_14-01-2020.pdf
14-01-2020 PM10 AUVERGNE RHONE ALPES
  • HAUTE-SAVOIE
 Information & Recommandation
20200114_CP_pollution_air_14-01-2020.pdf
12-01-2020 PM10 PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
  • BOUCHES-DU-RHONE
  • VAUCLUSE
 Information & Recommandation
09-01-2020 AUVERGNE RHONE ALPES
  • RHONE
 Information & Recommandation Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports ; Secteur Transports (Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales) Suspendre écobuage et brûlage ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Réduire les rejets atmosphériques ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Covoiturage ; Adaptation des horaires de travail ; Télétravail ; Utilisation des parkings-relais ; Gratuité du stationnement résidentiel ; Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
20200107-69-PM10Liasse P_Comb.IR_BLNI.pdf
09-01-2020 AUVERGNE RHONE ALPES
  • ISERE
 Information & Recommandation Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports ; Secteur Transports (Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales) Suspendre écobuage et brûlage ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Réduire les rejets atmosphériques ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Covoiturage ; Adaptation des horaires de travail ; Télétravail ; Gratuité du stationnement résidentiel ; Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Info-recommandation - Bassin lyonnais Nord Isère.pdf
08-01-2020 PM10 AUVERGNE RHONE ALPES
  • ISERE
 Information & Recommandation Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports ; Secteur Transports (Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales) Suspendre écobuage et brûlage ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Réduire les rejets atmosphériques ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Covoiturage ; Adaptation des horaires de travail ; Télétravail ; Gratuité du stationnement résidentiel ; Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Info-recommandation - Bassin lyonnais Nord Isère.pdf
08-01-2020 PM10 AUVERGNE RHONE ALPES
  • RHONE
 Information & Recommandation Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports ; Secteur Transports (Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales) Suspendre écobuage et brûlage ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Réduire les rejets atmosphériques ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Covoiturage ; Adaptation des horaires de travail ; Télétravail ; Utilisation des parkings-relais ; Gratuité du stationnement résidentiel ; Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
20200107-69-PM10Liasse P_Comb.IR_BLNI.pdf
07-01-2020 AUVERGNE RHONE ALPES
  • ISERE
 Information & Recommandation Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports ; Secteur Transports (Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales) Suspendre écobuage et brûlage ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Réduire les rejets atmosphériques ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Covoiturage ; Adaptation des horaires de travail ; Télétravail ; Gratuité du stationnement résidentiel ; Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Info-recommandation - Bassin lyonnais Nord Isère.pdf